Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNAP-ON
SNAP-ON INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92417432
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque SNAP-ON

Déposée le 30 avril 1992 par la société SNAP-ON INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAP-ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société SNAP-ON INCORPORATED domicilié(e) 2801 80th Street, KENOSHA WI 53143 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque SNAP-ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNAP-ON est expirée depuis le 30 avril 2022.

SNAP-ON INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : BONNEY , PORTO-POWER , BLACKAUMETRIE , POWER CAGE , BLUE-POINT , KOREK , SUNTUNE , CONTROLTECH , SUN , BLACKHAWK


SNAP-ON INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 2801 80th Street, KENOSHA WI 53143 - États-Unis


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216745 - Publication au BOPI 2002-03-07

Inscription le 3 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183830 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418285 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 1 avril 1997 - Changement de dénomination n°235095 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235096 - Publication au BOPI 1997-04-01

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497262 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Câbles et fils en métal commun; petite quincaillerie en métal; coffres, étaux, brides de fixation, rampes et supports, roulettes, enseignes, boîtes de rangement, plateaux, armoires, plateaux de rangement, tous les produits précités étant en métal.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) machines et appareils destinés à l'entretien et la réparation des moteurs et des véhicules; pompes à graisse; machines et appareils de soudage à gaz; machines de soudage électriques; machines à rectifier; outils portables commandés par moteur pièces et parties constitutives destinés aux produits précités.Outillage et instruments à main, coutellerie; pièces et parties constitutives des produits précités.Instruments et appareils de mesure et de contrôle; appareils et instruments (y compris les ordinateurs) destinés à l'entretien, le contrôle et l'analyse des moteurs et véhicules; distributeurs et chargeurs électriques, jauges, appareils pour le contrôle des batteries électriques; appareils de soudage et de brasage à commande électrique (n'étant pas des machines); fer à souder électrique et pistolet à braser électrique; outils à commande électrique, câbles fils, cordons électriques, fiches électriques, prises électriques mâles et femelles pièces et parties constitutives des produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.